InfoLivres

Cours de droit commercial

Imane Hilani

  • 33 pages
  • 0,4 MB
  • PDF

Cours synthétique destiné aux étudiants de licence rédigé par une professeure de la Faculté de Droit de Casablanca. Aborde la définition du droit commercial, les sources, les actes de commerce et la notion de commerçant.

Page 1 / 1
100%

Chargement du livre...

Utile ? Partagez-la
Télécharger le PDF PDF vérifié · Téléchargement sécurisé

Continuez avec ces livres

  • Le suivant dans ce thème

    Droit commercial : synthèses

    Hanae Bakkali · 20 p.

    Synthèses de révision organisées en deux parties : l'originalité du droit commercial (sources, qualité de commerçant, vente commerciale) et l'exercice des activités commerciales (typologie des actes, fonds de commerce, bail commercial).

    PDF vérifié · Téléchargement sécurisé
  • Du droit commercial au droit des affaires

    Jean-Pascal Chazal · 17 p.

    Réflexion d'un professeur de Sciences Po sur la construction des disciplines juridiques et le passage du droit commercial au droit des affaires. Texte théorique court qui éclaire l'évolution de la matière.

    PDF vérifié · Téléchargement sécurisé
  • Formation judiciaire en matière commerciale

    EJTN · 73 p.

    Document du Groupe de travail Programmes de l'EJTN établissant les lignes directrices pour la formation des magistrats européens en matière commerciale. Couvre le droit communautaire applicable et les références essentielles.

    PDF vérifié · Téléchargement sécurisé
  • La bonne foi en droit commercial international uniforme

    Louis Marquis · 54 p.

    Étude du vice-doyen de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke sur la notion de bonne foi dans le droit commercial international. Aborde le paradigme culturel du développement et la pensée du droit uniforme.

    PDF vérifié · Téléchargement sécurisé
  • Acte uniforme OHADA portant droit commercial général

    OHADA · 79 p.

    Acte officiel adopté à Lomé en 2010 par l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. Régit le statut du commerçant, le registre du commerce, le bail à usage professionnel et le fonds de commerce dans les pays de l'OHADA.

    PDF vérifié · Téléchargement sécurisé

Découvrez aussi : Droit

Voir les 8 thèmes : Droit

Aidez-nous à diffuser l’habitude de lire !

Un bon livre se savoure encore mieux quand on le partage

Envoyez cette page à une personne qui adorerait lire. Tout est gratuit et sans inscription.