DMCA

Notre engagement

InfoLivres.org est une bibliothèque publique en ligne et les livres présentés ici ont été trouvés sur le Web, sur des pages du domaine public ou partagés par des utilisateurs qui aiment la lecture et par des institutions et organisations culturelles.

Il existe des milliers de livres qui sont dans le domaine public, certains parce qu'ils l'ont toujours été et d'autres parce qu'ils le sont devenus au fil des ans. Le passage des œuvres dans le domaine public dépend du pays et de sa législation.

En même temps que nous défendons la liberté d'échange des connaissances, nous respectons les droits de propriété intellectuelle et les lois internationales en vigueur.

Notre fonctionnement

Chez InfoLivres.org, nous recherchons, trouvons, organisons et mettons à la disposition des utilisateurs les documents trouvés via leur lien d'origine. InfoLivres.org ne vend pas de livres ni ne profite du travail des écrivains.

Nous ne sommes pas responsables de la légalité en termes de droit d'auteur des matériels indexés, affichés et/ou partagés, car aucun fichier n'est protégé par DRM (Digital Rights Management), rendant impossible la détermination numérique automatique du statut de droit d'auteur d'un livre. Pour cette raison, nous répondons une par une aux réclamations faites directement sur notre site Web en supprimant manuellement le matériel contrefait dans les 48 heures suivant la réception de la réclamation.

Procédure de retrait

Si votre travail littéraire ou d'investigation a été partagé sur InfoLivres.org et que vous n'êtes pas d'accord, il vous suffit de suivre la procédure ci-dessous et nous effectuerons le retrait dans un délai de 48 heures.

Pour soumettre une demande de retrait DMCA, veuillez fournir :

1 Votre nom complet et vos coordonnées (adresse e-mail).
2 L'identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur que vous estimez avoir été violée.
3 Le ou les liens URL individuels vers chaque livre pour lequel vous détenez les droits d'auteur sur InfoLivres.org.
4 Une déclaration indiquant que vous êtes le titulaire des droits d'auteur ou que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire.

Pour les éditeurs et auteurs

Si vous êtes un éditeur ou un auteur et que vous souhaitez que nous supprimions toute littérature d'InfoLivres.org, vous pouvez nous envoyer un lien individuel vers chaque livre pour lequel vous détenez les droits d'auteur ou au nom de celui-ci, et nous les retirerons comme stipulé par le droit international dans les 48 heures.

Référence légale

La procédure DMCA (Digital Millennium Copyright Act) est définie par la loi américaine et constitue une référence internationale en matière de protection des droits d'auteur sur Internet. Pour plus d'informations, consultez le texte officiel :